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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERVAL
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(Marque figurative)
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PIERVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95565982
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) PIERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERVAL domicilié(e) Usine de Pont-Saint-Pierre, 27360 PONT-SAINT-PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 615 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 2005.

PIERVAL a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRVAL , ST-PIERRE , PRIM'FORM , SOURCE DES LIERRES , EMMA , PIERVAL , SOURCE DES LILAS , LES ENFANTS DU VENT , D'JINO BOISSON AUX ORANGES SANS BULLES , PAOLA


PIERVAL (Société Anonyme) - Usine de Pont-Saint-Pierre, 27360 PONT-SAINT-PIERRE - France - SIREN 317615508


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 9 avril 2003 - renonciation totale n°368392 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source, eaux de table et autres boissons non alcooliques